Seuls Six Continents Hotels, Inc. (« SCH »), ses filiales et ses sociétés affiliées, membres du groupe InterContinental® Hotels (« IHG »), peuvent accorder le statut de membre du programme Priority Club® Rewards (« Programme ») et l'accès à ses avantages. Les enseignes d'hôtels qui participent actuellement au programme incluent InterContinental®, Crowne Plaza®, Hotel Indigo®, Holiday Inn®, Holiday Inn Express®, Express by Holiday Inn®, Holiday Inn Select®, Holiday Inn SunSpree® Resorts, Holiday Inn Resort, Holiday Inn Garden Court®, Holiday Inn Club Vacations™, Staybridge Suites®, et Candlewood Suites® (collectivement, « Hôtels IHG »). SCH peut décider à tout moment d'ajouter ou de supprimer des enseignes.
SCH se réserve le droit d'attribuer ou de transférer à tout moment ses droits et obligations sur le Programme à une autre entité associée ou non associée, qui devra alors assumer la responsabilité des performances du Programme.
Les marques de service et marques commerciales suivantes sont, parmi d'autres, la propriété d'IHG : Priority Club®, Holiday Inn®, Holiday Inn Express®, Express by Holiday Inn®, Holiday Inn Select®, Holiday Inn SunSpree®, Holiday Inn Garden Court®, Holiday Inn Club Vacations®, Staybridge®, Candlewood®, Crowne Plaza®, Hotel Indigo® et InterContinental®.
- Sponsor du programme. Le Programme est exploité par Six Continents Hotels, Inc., Three Ravinia Drive, Suite 100, Atlanta, GA 30346-2149, États-Unis, et il est géré en son nom par l'entité du groupe IHG appropriée.
- Admissibilité et frais d’adhésion. L’adhésion au programme est accessible aux particuliers (« vous-même »), comme indiqué dans les conditions générales de ce programme. Vous devez être âgé de 18 ans au moins ou être majeur dans votre pays de résidence (la limite d'âge la plus élevée des deux sera prise en compte). Vous ne pouvez disposer que d’un seul compte. Les sociétés et/ou les autres entités ne peuvent pas s’inscrire. L'adhésion au programme est gratuite.
- Disponibilité du programme. SCH se réserve le droit de restreindre, suspendre, interrompre ou annuler le présent Programme 90 jours après avoir envoyé un préavis écrit à tous les membres actifs. Dans ce cas, votre droit de recevoir des points/miles/crédits Priority Club prend fin 90 jours après réception du préavis et votre droit d'échanger des points Priority Club prend fin 180 jours après réception du préavis, quel que soit votre niveau de participation au Programme. Les points Priority Club dont l'échange n'a pas été demandé avant la fin de la période d'échange ne pourront plus être échangés.
- Annulation de l'adhésion. SCH se réserve le droit d'annuler l'adhésion au Priority Club® et tous les points Priority Club® cumulés qui n'auront pas été échangés dans plusieurs cas, comme par exemple : 1) infraction aux conditions générales ; 2) présentation frauduleuse des informations ou usage abusif du Programme ; 3) infraction à une loi ou à un règlement national, d'État ou local en matière d'utilisation des privilèges accordés aux membres ; 4) non-paiement des frais hôteliers ; 5) chèque sans provision ou non valable pour toute autre raison, adressé à une enseigne d'hôtel ; 6) commission de fraude ou abus sur une partie du Programme ; 7) plusieurs comptes actifs par membre ; 8) toute autre action portant préjudice au Programme ou à l'une des sociétés associées ; SCH se réserve le droit de considérer tout autre point comme valable, le cas échéant.
- Modifications des conditions générales. SCH et les sociétés proposant des programmes de fidélité se réservent le droit, à tout moment, de changer, limiter, modifier ou annuler, les conditions générales (y compris le nombre de points Priority Club attribués pour un séjour éligible), règlements, avantages, conditions de participation, récompenses et niveaux de récompense du Programme, en totalité ou en partie, même si ces changements affectent la valeur des points ou récompenses déjà cumulés. Vous serez liés à ces conditions.
- Avis de modifications. Toute modification sera indiquée dans ces conditions générales sur le site Web priorityclub.com et sera effective immédiatement, sauf mention contraire. Un avis expliquant la modification sera placée sur le site Web pendant une certaine durée. Toutes les modifications aux conditions générales imprimées seront comprises sur les versions imprimées ultérieures. SCH s'efforcera de prévenir les membres actifs de toute modification importante du Programme, mais ne pourra être tenu responsable dans le cas contraire, et tous les membres seront néanmoins liés à ces conditions. Un membre actif est défini comme un membre qui a effectué des transactions de points (cumul ou échange) au cours des 12 derniers mois.
- Droits juridiques. Le Programme et ses avantages ne confèrent au membre aucun droit juridique ou contractuel contre SCH.
- Confidentialité des données. En vertu de la législation sur la protection des données des différents pays, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait qu'en faisant une demande d'adhésion ou en continuant d'exercer vos privilèges de membre, et afin de permettre à IHG de remplir ses obligations conformément au Programme, vous acceptez que (i) SCH (contrôleur des données), ses filiales, ses sociétés affiliées ou ses franchisés, y compris les hôtels IHG de près de 100 pays, et les Centres de services Priority Club et InterContinental Ambassador utilisent les informations personnelles que vous avez fournies sur le formulaire d'adhésion ou depuis que vous êtes membre du Programme ; (ii) ces informations soient transférées à l'échelle internationale à des tierces parties affiliées à IHG dans le cadre du Programme (« Programme de fidélité ») ou à des tierces parties qui utiliseront vos données personnelles en notre nom ou lorsque cela sera requis par la législation en vigueur, ou en cas de réorganisation, de fusion ou d'acquisition de la société ; ces données seraient alors utilisées pour la gestion des dossiers d'adhésion, le service clientèle, la publicité, le marketing et la communication. Ces tierces parties et nous-mêmes pourrons vous contacter par courrier postal, fax, téléphone ou e-mail à des fins de marketing. En outre, nous vous offrons la possibilité de recevoir des informations sur les biens et services susceptibles de vous intéresser en fournissant à plusieurs sociétés la liste des adresses des membres Priority Club. Il s'agit d'un avantage facultatif destiné aux membres résidant en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique, en Australie, au Canada ou dans tout autre pays soumis à un accord préalable. Pour bénéficier de cet avantage, cochez la case appropriée sur le formulaire d'adhésion hors ligne ou contactez votre Centre de services Priority Club ou InterContinental Ambassador. Les membres résidant dans tous les autres pays, dont les États-Unis, pourront bénéficier automatiquement de ces avantages. Si vous souhaitez être exclu des listes fournies aux tierces parties associées, vous devez contacter le Centre de services de votre région et demander que votre nom soit rayé de ces listes.
- Droit d’accès aux données. Vous disposez d’un droit d’accès à vos données en en faisant la demande par écrit au Centre de services Priority Club ou InterContinental Ambassador de votre région. Vous êtes responsable de limiter l'accès à votre compte et à votre code PIN et d'en maintenir la confidentialité. Par la présente, vous acceptez la responsabilité de toute activité entreprise par quiconque à l'aide de votre code PIN.
- Services spéciaux. Vous bénéficierez de services et bénéfices spéciaux dans les hôtels IHG. Ces avantages et services sont susceptibles d'être modifiés et peuvent varier suivant l'hôtel, le pays et la région géographique. Les membres du club bénéficient d'une inscription gratuite au programme Priority Club Rewards. Les avantages hôteliers offerts peuvent varier en fonction de l'hôtel et de la région. Ceux-ci incluent notamment : un quotidien gratuit en semaine et une heure de départ étendue à 14 h 00, heure de la côte Est américaine (sur demande et en fonction des disponibilités).
- Points de séjours. Vous pouvez gagner des points pour tout séjour effectué à partir de la date de votre adhésion au programme. Vous ne pouvez pas gagner de points pour des séjours effectués avant la date de votre adhésion, comme indiqué dans les archives Priority Club. Un séjour est défini comme une ou plusieurs nuits consécutives dans le même hôtel, quelle que soit la fréquence de l'arrivée/du départ. Un séjour donne droit à des points lorsque le membre s'acquitte du tarif éligible, qui correspond à la plupart des tarifs de loisirs et d'affaires. Depuis le 1er janvier 2008, si vous adhérez au programme Priority Club Rewards lors de votre premier séjour dans n'importe quel hôtel IHG, à l'exception des hôtels partenaires ANA, 1 000 points vous seront accordés pour ce séjour d'adhésion éligible. Pour les séjours ultérieurs et pour l'ensemble des séjours si vous adhérez par un autre moyen avant votre premier séjour, vous bénéficierez des avantages suivants : dans les établissements InterContinental du monde entier, vous recevrez 2 000 points par séjour éligible ou le nombre de miles aériens applicable, qui est susceptible de varier selon la compagnie aérienne participante ; dans toutes les enseignes Crowne Plaza Hotels & Resorts, Hotel Indigo, Holiday Inn et Holiday Inn Express, vous recevrez dix (10) points pour chaque dollar américain ou l'équivalent en devise locale utilisée pour s'acquitter de l'ensemble des charges éligibles de votre note de chambre d'hôtel individuelle, lorsque vous vous acquittez du tarif éligible, ou le nombre de miles aériens applicable ; dans toutes les enseignes Staybridge Suites et Candlewood Suites, vous recevrez cinq (5) points pour chaque dollar américain ou l'équivalent en devise locale utilisée pour s'acquitter de l'ensemble des charges éligibles de votre note de chambre d'hôtel individuelle, lorsque vous vous acquittez du tarif éligible, ou le nombre de miles aériens applicable ; dans les établissements partenaires/ANA du Japon, les points gagnés varient selon l'hôtel. Vous pouvez recevoir 2 000 points Priority Club, 1 300 points Priority Club, 600 points Priority Club ou un nombre de miles aériens applicable. Pour plus de détails, visitez le site www.priorityclub.com/ana. Les charges éligibles au niveau international comprennent les tarifs éligibles suivants, pour les séjours hôteliers : tarif de règlement en avance, meilleur tarif flexible, tarif négocié international, tarifs gouvernementaux nationaux/régionaux/locaux et tarifs loisirs spécifiés tels que confirmés par les systèmes de réservation HOLIDEX d'IHG®. Des points seront accordés pour toute réservation de chambre à des tarifs éligibles effectuée auprès de nos bureaux centraux de réservation IHG, sur les sites Web d'IHG, auprès des agences de voyages ou directement à l'hôtel. En outre, en Amérique du Nord, Amérique du Sud et Amérique centrale et aux Caraïbes, des points peuvent être obtenus sur les tarifs négociés localement, à condition que la réduction soit inférieure à 30 %. Pour nos hôtels de la région Asie-Pacifique, les tarifs de chambre éligibles incluent également tous les tarifs négociés localement. Les charges éligibles au niveau international comprennent également les frais de repas, de boissons, de téléphone, de blanchisserie et de films à la carte ajoutés à la note de la chambre du membre. Les hôtels peuvent choisir, à leur seule discrétion, d'accorder des points pour d'autres dépenses. Dans les hôtels américains et canadiens (à l'exception des hôtels InterContinental), vous pouvez cumuler des points ou des miles sur toutes les charges éligibles pour plusieurs chambres d'hôtel (moins de 10), à condition que ces chambres soient utilisées pendant le séjour du membre dans le même hôtel, et que le numéro de membre Priority Club Rewards soit enregistré sur toutes les réservations, ou que les charges de ces réservations multiples soient indiquées sur la note de la chambre d'hôtel associée à la réservation du membre.
- Limites des points de séjours. Aucun point n'est attribué pour les séjours bénéficiant des réductions suivantes (« Tarifs de chambre non éligibles » ; « Séjours non éligibles ») : tarif de gros net destiné aux individus et aux groupes, certains tarifs forfaitaires, tarif réduit réservé aux salariés, tarif réservé aux amis et aux proches, tarif réservé aux équipages, tarif réduit réservé aux contrats, tarif réservé aux équipages/travailleurs saisonniers, demi-tarif réservé aux clubs de voyage, tarif réduit réservé au secteur des voyages, tarif de dernière minute, tarif de récompenses hôtelières pour nuits/compagnies aériennes Priority Club Rewards, la plupart des tarifs réservés via des sites Web tiers, séjours hôteliers gratuits ou tout autre tarif non défini comme un tarif de chambre éligible. Sauf indication contraire dans les présentes Conditions générales, aucun point Priority Club n'est attribué sur les fractions d'un dollar américain ou sur les dollars dépensés en taxes, TVA, TPS, frais de service, pourboires ou frais accessoires. Les charges non facturées sur la note de votre chambre, les achats effectués dans la boutique cadeaux, les frais de réunion et les récompenses différentes des Priority Club Meeting Rewards, ne donnent pas droit à des points. Vous devez avoir séjourné dans la chambre et réglé la totalité de la note pour recevoir des points Priority Club. Une seule chambre sera créditée par membre et par nuit. Dans les hôtels américains et canadiens (à l'exception des hôtels InterContinental), vous pouvez cumuler des points ou des miles sur toutes les charges éligibles pour plusieurs chambres d'hôtel (moins de 10), à condition que ces chambres soient utilisées pendant le séjour du membre dans le même hôtel, et que le numéro de membre Priority Club Rewards soit enregistré sur toutes les réservations, ou que les charges de ces réservations multiples soient indiquées sur la note de la chambre d'hôtel associée à la réservation du membre. Seul le membre dont le nom est inscrit sur la réservation gagnera des points ainsi que du crédit de séjour éligible, afin d'obtenir le statut Élite ou d'autres offres promotionnelles. Un seul crédit de séjour éligible par membre et par nuit sera attribué, quel que soit le nombre de réservations effectuées et réglées par le membre. Aucun point et/ou crédit de séjour éligible n'est attribué si le membre ne se présente pas, même si la chambre est réglée en totalité. Aucun point ou mile Priority Club ne sera attribué si la chambre est réglée par un groupe commercial, une association ou une société dans le cadre d'une convention ou d'une réunion de travail (10 chambres ou plus). Si vous séjournez dans un hôtel IHG, conformément aux Conditions générales d'un contrat ou d'un engagement de groupe, vous n'aurez pas le droit non plus de recevoir des points.
- Les points n'ont aucune valeur. Les points Priority Club ne sont pas échangeables contre une somme d'argent liquide ou toute autre forme de crédit et n'ont aucune valeur tant qu'ils ne sont pas échangés conformément aux conditions générales du présent Programme. Les points n'ont aucune valeur réelle fixe ou vérifiable. Les membres n'ont aucun droit de propriété sur les points cumulés. L'emploi du mot « gagner » dans les documents de marketing, en relation aux points Priority Club, signifie « cumuler » et ne laisse en aucun cas entendre que les points ont une valeur tant qu'ils ne sont pas présentés pour un échange. Les points ne peuvent être ni achetés ni vendus et ne sont pas transmissibles, sauf indication contraire dans le présent document.
- Restrictions de l'employeur. Certains employeurs peuvent avoir une politique visant à interdire ou restreindre la participation des employés au programme Priority Club. IHG n'assume aucune responsabilité ou engagement quant au respect de ces politiques.
- Ajustement de points. Les points comptabilisés sur votre compte Priority Club sont susceptibles d'être modifiés afin de refléter les informations exactes relatives au séjour, les ajustements et les modifications apportées au Programme. Si vous pensez que le solde de votre compte est erroné, contactez le Centre de services Priority Club ou InterContinental Ambassador de votre région. Aucun ajustement de points ne sera effectué plus de 60 jours après la date du relevé. Veuillez conserver toutes vos notes d'hôtel, car elles vous seront demandées pour toute demande d'ajustement des points.
- Communications non reçues. SCH décline toute responsabilité en cas de perte de demande, fret, correspondance mal adressée ou certificat de récompense incomplet, illégal, retardé, perdu ou volé.
- Aucune garantie sur les produits dérivés. SCH, sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses franchisés et ses agents excluent toute garantie expresse ou implicite de quelque sorte que ce soit, en ce qui concerne les articles de produits dérivés ou les produits et services des programmes de fidélité des partenaires. Ils déclinent toute responsabilité en cas de perte, dépenses (notamment, et sans s'y limiter, les frais juridiques), accident ou désagrément causés par l’utilisation ou l’état défectueux de ces articles. Les garanties implicites de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier sont expressément rejetées.
- Interdiction juridique. Ce Programme ou la participation à ce Programme n'est pas valide et/ou l'attribution de points Priority Club ou de miles/crédits d'un programme de fidélité et/ou de récompenses est nulle si elle est interdite ou restreinte par la législation du pays de résidence du membre.
- Infractions au programme. Les infractions, fraudes ou abus supposés liés à l'attribution ou à l'utilisation des points, miles ou des récompenses dans le cadre du Programme peuvent faire l'objet d'actions administratives et/ou judiciaires mises en œuvre par les autorités gouvernementales compétentes et SCH. Ces actions peuvent entraîner notamment le blocage de votre compte, la perte de tous les points ou miles cumulés sur le compte, des transferts de points, des récompenses, des coupons et des articles de promotion échangés contre des points, ainsi que l'annulation du compte et l'interdiction de toute participation future au Programme.
- Achats de points. Vous pouvez acheter les points supplémentaires qui vous manquent afin d'obtenir une récompense équivalant à 40 000 points maximum sur une période de 12 mois consécutifs. Ils seront achetés par tranches de 1 000 points minimum et ne pourront être réglés qu'avec une carte de crédit acceptée. Suivez les instructions indiquées à l'adresse suivante : www.priorityclub.com/purchasepoints ou contactez le Centre de services Priority Club de votre région pour obtenir de l'aide. Aucun remboursement ou annulation n'est autorisé.
- Transferts de points. Les points Priority Club Rewards peuvent être transférés entre deux comptes spécifiquement désignés. Un membre peut autoriser le virement d'un certain nombre de points Priority Club Rewards sur le compte de n'importe quel autre membre. La demande de virement sera facturée 5 dollars américains pour 1 000 points transférés et ne pourra être réglée qu'avec une carte de crédit acceptée. Suivez les instructions fournies à l'adresse suivante : www.priorityclub.com/transferpoints ou contactez le Centre de services Priority Club de votre région pour obtenir de l'aide. Un formulaire d'autorisation de virement devra être complété et envoyé afin que le nombre de points requis soit transféré. Une fois l'autorisation de virement reçue et traitée, le cédant renonce à tous ses droits sur les points transférés. Aucun remboursement ou annulation n'est autorisé. Aucun virement de points n'est autorisé, sauf dans les conditions indiquées ci-dessus.
- Autres récompenses de points. Les points Priority Club peuvent être octroyés sous forme de récompense, marque de reconnaissance ou primes de la part des hôtels IHG, aux clients et employés d'hôtel. Ils peuvent également être offerts par d'autres sociétés avec lesquelles SCH a passé certains accords relatifs aux employés et clients de ces sociétés.
- Mise à jour de vos informations de compte: vous pouvez consulter les détails et l'activité de votre compte Priority Club, et mettre à jour vos informations personnelles et préférences de communication sur www.priorityclub.com. Pour cela, vous devez fournir votre numéro de membre ou adresse de courrier électronique et un code PIN. Vous acceptez de fournir des informations précises au programme et de communiquer dans les meilleurs délais toute modification de vos coordonnées via le site Web Priority Club ou en contactant le Centre de services Priority Club le plus proche.
- Interprétation du Programme. Seul SCH est autorisé à interpréter les conditions générales du Programme. SCH se réserve le droit d'ajouter, de modifier, de supprimer ou de changer les présentes conditions générales ou tout autre règlement lié au Programme, avec ou sans préavis.